Conseil Municipal du 13 février 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W29 Page 054Séance du 13 février 1989 - Registre 137W29 Page 054 - Délibération
137W29 Page 056Budget primitif 1989 - Registre 137W29 Page 056 - Délibération
137W29 Page 062Remboursement de frais de stages du personnel communal dans le cadre de la formation continue. Formations non réalisées par le C.N.F.P.T. - Registre 137W29 Page 062 - Délibération
137W29 Page 063Transformation de postes - Registre 137W29 Page 063 - Délibération
137W29 Page 064Contrat de travail au service des sports et au secrétariat général - Registre 137W29 Page 064 - Délibération
137W29 Page 065Révision du plan de formation - Registre 137W29 Page 065 - Délibération
137W29 Page 066Location des bureaux de l'immeuble communal de la rue Gustave Nast - Registre 137W29 Page 066 - Délibération
137W29 Page 067Garantie communale pour un emprunt de 1.700.000 F a souscrire par la société LOGIREP et concernant le projet de réhabilitation du quartier des Coudreaux - Registre 137W29 Page 067 - Délibération
137W29 Page 068Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 137W29 Page 068 - Délibération
137W29 Page 070"Convention avec la Société ""AUDITORS"" pour prestations de services - Registre 137W29 Page 070" - Délibération
137W29 Page 071Tarifs de participation des familles pour séjour de pâques à Hossegor organisé pour les jeunes - Registre 137W29 Page 071 - Délibération
137W29 Page 072Transports spéciaux scolaires. Approbation d'un contrat avec la Société des Autocars BOURDIN vers le LEP de Claye Souilly - Registre 137W29 Page 072 - Délibération
137W29 Page 074Voirie communale. Programme 1989. 2ème tranche. Approbation du D.C.E. - Registre 137W29 Page 074 - Délibération
137W29 Page 075Marché négocié avec la Société SCATELEC pour les contrôles d'accès à l'Hôtel de Ville - Registre 137W29 Page 075 - Délibération
137W29 Page 076Aménagement des Bords de Marne. Convention d'acquisitions foncières avec la S.E.S.M. - Registre 137W29 Page 076 - Délibération
137W29 Page 078"Approbation de la convention de réalisation de la Z.A.C. du ""Plain Champ"" avec L'A.F.T.R.P. - Registre 137W29 Page 078" - Délibération
137W29 Page 080Reconstruction d'un centre d'Arts Plastiques. Rue de Verdun - Registre 137W29 Page 080 - Délibération
137W29 Page 082Convention avec l'Agence Nationale des chèques vacances - Registre 137W29 Page 082 - Délibération
137W29 Page 083Constitution d'un groupement d'intérêt économique - Registre 137W29 Page 083 - Délibération
137W29 Page 086Communications diverses - Registre 137W29 Page 086 - Délibération